Mention légales

Editeur

Le site infine-cycles.com est édité par la société Nouvel Urbaniste SAS, société par actions simplifiée au capital de 16,666 euros, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 811 018 761, dont le siège social est situé au 26 Boulevard de Riquier, 06300 Nice.

N° de TVA intracommunautaire: FR 57 811 018 761

Service Client: 09 81 03 78 60

Email du webmaster: [email protected]

Hébergeur : 1&1 Internet SARL

Directeur de publication: David Copin

Données personnelles et Conditions d’utilisation

Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Nouvel Urbaniste SAS pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment dans la section “mon compte » du site ou en adressant un courrier à l'adresse suivante: Nouvel Urbaniste SAS, 26 Boulevard de Riquier, 06300 Nice.

Le fichier relatif aux différentes données personnelles, dont les adresses mail des utilisateurs, ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le N°1480560 v 0 du 18 juin 2014.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d'utilisation.
Nouvel Urbaniste SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Nouvel Urbaniste décline toute responsabilité :
-pour toute interruption du site
-survenance de bogues
-pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement de tout dommage direct et indirect.

Cookies

Des informations non personnelles vous concernant sont collectées et enregistrées par le système de cookies.

La société Nouvel Urbaniste SAS utilise des cookies, destinés à stocker des informations pouvant identifier votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) durant la consultation du Site afin de faciliter l'expérience de navigation sur ce dernier.

Ces informations sont retransmises à ce serveur Internet lors de vos visites suivantes, afin de mieux vous servir.

Droit de propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Nouvel Urbaniste SAS, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie.

Marque déposée

Infiné cycles est une marque de commerce déposée à l'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE en date du 23 Août 2014 et enregistrée sous le numéro national 934834906 (BOPI n°93/40 ).

La société Nouvel Urbaniste SAS est propriétaire de la marque infiné cycles.